Des pièces d’or et des lingots ont été découverts alors qu’il commençait à creuser pour installer une piscine
Un propriétaire se félicite après avoir appris qu’il peut conserver un trésor d’or évalué à 700 000 € qu’il a trouvé enterré dans son jardin près de Lyon.
Des investigations remontant à l’origine de l’or ont démontré qu’il avait été produit légalement, ce qui signifie qu’il peut conserver la trouvaille.
Le propriétaire à Neuville-sur-Saône, une commune au nord de la ville, a découvert les cinq lingots d’or et plusieurs pièces en mai alors qu’il posait les fondations d’une piscine.
Il a contacté la mairie et la Direction des affaires culturelles (Drac) pour déterminer si cela avait une importance archéologique.
Après avoir décidé que l’or n’avait pas de valeur historique, la police a également confirmé grâce aux informations fournies sur les lingots qu’il avait été fondu légalement il y a environ 15 ans près de Lyon, et ne provenait d’aucune activité illégale.
À celui qui trouve, revient le trésor
L’ancien propriétaire de la propriété serait celui qui avait enterré l’or, pour des raisons inconnues, mais il est depuis décédé.
Le propriétaire actuel a donc le droit de conserver le trésor puisque la découverte a été faite sur son terrain.
Cela contraste avec d’autres affaires récentes où des gens découvrent des objets enterrés ou de l’argent dans des lieux publics.
Les règles stipulent que lorsqu’une découverte est faite sur un terrain public, sa valeur est partagée entre les personnes qui la trouvent et le propriétaire du terrain, comme la mairie locale.
La trouvaille doit être déclarée à la police dans les 24 heures et ce n’est qu’après la fin des enquêtes qu’une partie peut être remise au trouveur.
Cependant, cela comporte des conditions : le trouveur doit attendre trois années supplémentaires pour dépenser les recettes éventuelles au cas où le propriétaire d’origine se manifesterait pour réclamer ces sommes.
Dans les cas où vous découvrez des objets sur votre terrain personnel, vous devez contacter la mairie et la Drac (à moins que la mairie propose de s’en charger pour vous).
