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Toutes les entrées sont enregistrées numériquement par le système
Question du lecteur : Nous sommes entrés en France avec un visa VLS-T de six mois qui se termine fin octobre, mais nous souhaitons rester jusqu’en novembre. Pouvons-nous encore combiner le visa et notre allocation de 90 jours, ou le Système d’entrée et de sortie (EES) a-t-il changé cela ? Nous ne nous sommes pas encore inscrits au système EES, car nous étions déjà ici avant son lancement.
Avant la mise en œuvre du Système d’entrée et de sortie (EES) de l’UE, The Connexion expliquait comment les détenteurs d’un visa VLS-T de six mois pouvaient prolonger leur séjour en France en utilisant leur allocation de 90 jours, lorsque ils étaient ressortissants d’un pays bénéficiant d’un séjour sans visa de 90 jours (tel que les Britanniques, les Américains, les Australiens, etc.).
Les règles faisaient que la personne pouvait rester en France immédiatement après l’expiration de son visa de six mois, et rester 90 jours supplémentaires (la totalité de leur allocation de 90 jours sur 180 jours).
Ils n’étaient pas obligés de quitter la France et d’y rentrer pour démarrer ces jours, ce qui signifiait qu’ils pouvaient rester en France pour un total de neuf mois consécutifs.
Pour ce faire, il leur était conseillé de conserver la preuve de leur visa de six mois ainsi que d’autres informations relatives à leur entrée en France.
Le Système d’entrée et de sortie ne modifie pas les règles
Vous mentionnez que vous craignez de dépasser la durée de votre visa parce que vous ne vous êtes pas « inscrits » au système EES lors de votre arrivée dans le bloc.
Cependant, ce n’est pas un problème, car le système est conçu à la fois pour les personnes entrant dans le bloc et en sortant.
Le déploiement progressif du Système d’entrée et de sortie (EES) entre octobre 2025 et avril 2026, et la possibilité ultérieure pour les États membres de suspendre certaines inscriptions EES jusqu’à la fin de 2026, signifie qu’il est tout à fait faisable pour des personnes d’entrer dans le bloc sans être enregistrées, puis de sortir via un point frontière où leurs enregistrements peuvent être effectués.
Le système devait également tenir compte des personnes déjà présentes dans le bloc lorsque l’EES a été mis en place et qui n’étaient pas enregistrées parce que le système n’était pas encore en place.
Tous les points frontières sont équipés de la capacité de collecter et de vérifier les données biométriques (nécessaires pour enregistrer les voyageurs dans l’EES), les voyageurs devant être vérifiés au moins à l’un de ces points lors de leur départ.
Par conséquent, les voyageurs peuvent être enregistrés pour le système lors de leur départ du bloc.
Alternativement, ils peuvent ne pas être pleinement enregistrés et leurs données biométriques peuvent être collectées lors du départ s’ils ne les ont pas encore remises (bien que leurs entrées et sorties soient toujours enregistrées numériquement dans le système).
Ils seront ensuite enregistrés dans le système à leur prochaine arrivée à un point frontière de l’espace Schengen.
Encore une fois, vous devez vous assurer de disposer de tous les documents prouvant votre statut de visa antérieur avant de commencer votre allocation de 90 jours.
C’est le cas que vous soyez entrés avant ou après la mise en œuvre de l’EES et que votre entrée soit tracée numériquement (ou qu’elle soit apposée d’un tampon dans votre passeport).
Les autorités pourront aligner vos informations numériques sur des dates d’entrée exactes.
